Giorgio Meier-Mazzucato
Zurich : Éditions Stämpfli, 2009
Les PME représentent un peu plus de 99 % de toutes les entreprises. Chaque année, il y a environ 15 000 à 20 000 cas de succession.
L’objectif de cet ouvrage est de présenter la succession d’entreprise à titre onéreux des PME en mettant l’accent sur les aspects fiscaux. Il s’adresse aussi bien aux praticiens, tels que les avocats et les juristes, les conseillers d’entreprise et fiscaux, les fiduciaires, les banques et les entrepreneurs intéressés, qu’aux étudiants.
La première partie introduit les structures de base de la succession d’entreprise et accorde une importance appropriée à l’évaluation de l’entreprise et aux effets fiscaux qui y sont liés.
La deuxième partie systématise la succession d’entreprise par type et par forme et se consacre aux aspects fiscaux des mesures préparatoires à la succession d’entreprise, en accordant une place plus importante aux restructurations d’entreprises.
La troisième partie est consacrée aux effets fiscaux des phases de transmission, répartis par forme juridique et présentés du point de vue du cédant et du repreneur. Les considérations fiscales sont faites en tenant compte de l’impôt fédéral direct, de la TVA et des impôts directs des cantons d’Argovie avec un système dualiste d’impôt sur les gains immobiliers et de Zurich avec un système moniste, représentatifs des impôts directs de tous les cantons.
Les explications sont enrichies par de nombreux exemples et illustrations.
